EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE
Présentation de la marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE
Déposée le 2 mai 2003 par TOUNSI LOTFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE est expirée depuis le 2 mai 2013.
TOUNSI LOTFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23