Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE
TOUNSI LOTFI

Numéro de dépôt :
3223499
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2013
EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE de TOUNSI LOTFI

Présentation de la marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE

Déposée le 2 mai 2003 par TOUNSI LOTFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est TOUNSI LOTFI domicilié(e) 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUNSI LOTFI domicilié(e) 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE est expirée depuis le 2 mai 2013.

TOUNSI LOTFI a également déposé les autres marques suivantes : M Muslim King® , RISSALA.TV , MUSLIMKING , STAND UP


TOUNSI LOTFI - 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


TOUNSI LOTFI - 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

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